El uso de las obras en el entorno digital: en busca de nuevos equilibriosAnálisis jurídico en derecho francés y español

Resumen

Peer-to-peer, streaming, liens hypertextes, framing, cloud computing, user- generated-content, video on-demand, webradios, snippets… : les œuvres connaissent de nouveaux usages dans l’environnement numérique. De nouveaux usages qui se traduisent dans une variété inédite de nouvelles formes d’accès, de jouissance, de création, de partage, de communication, de localisation, de reproduction, de modification ou de transformation des œuvres protégées à l’aide des réseaux numériques. De nouveaux usages qui ont aussi changé la perception de l’œuvre et de la figure de l’auteur, où l’œuvre dématérialisée devient particulièrement vulnérable, où les usages illicites dominent la consommation des biens culturels, où les internautes réclament un accès illimité et gratuit aux œuvres, où émergent de nouvelles catégories d’exploitants, où toute mesure destinée à protéger les intérêts des créateurs est perçue comme trop rigide, voire comme une atteinte aux libertés d’expression ou d’information des internautes ; et où le droit d’auteur peine, en définitive, à s’imposer. En effet, le droit d’auteur traditionnel, conçu en contemplation d’un univers tangible, n’était pas adapté à ces nouvelles réalités. Les réformes législatives se succèdent rapidement les unes aux autres pour essayer de trouver une nouvelle réponse aux spécificités de l’environnement numérique, et les juges – et particulièrement la Cour de justice de l’Union européenne – sont de plus en plus sollicités pour procéder à la qualification juridique de ces nouveaux usages. En d’autres termes, dans ce nouveau contexte où s’entremêlent des facteurs techniques, économiques et sociologiques, il revient au droit d’auteur trouver de nouveaux équilibres. Traditionnellement, la législation en matière de droit d’auteur tend à la réalisation d’un équilibre entre les intérêts des auteurs, des exploitants et du public. Dans les systèmes de droit d’auteur continental, cet équilibre privilégie certes la position de l’auteur, placé au centre du dispositif, mais n’ignore pas pour autant les intérêts des deux autres catégories d’acteurs. Si les intérêts des auteurs dans les réseaux numériques demeurent les mêmes que dans l’univers analogique – s’assurer une rémunération adéquate en contrepartie de l’usage de leurs œuvres –, il n’en est pas ainsi pour le public, composé désormais de milliers d’internautes qui réclament un accès sans entraves. En outre, l’exploitation de contenus protégés se fait désormais avec le concours de nouveaux acteurs, différents des catégories d’exploitants jusque-là connues du droit d’auteur. Aussi, cette quête d’un nouveau point d’équilibre entre les différents intérêts en présence se manifeste, d’une part, dans l’évolution de la relation entre les acteurs traditionnels (Première partie) et, d’autre part, dans l’émergence de solutions juridiques spécifiques à l’égard des nouveaux acteurs (Deuxième partie).